Conseil Municipal du 26 juin 1980




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W194 Page 098Séance du 26 Juin 1980 - Registre 21W194 Page 098 - Délibération
21W194 Page 099Aménagement de la fiscalité directe locale - Registre 21W194 Page 099 - Délibération
21W194 Page 101Echange de terrains dans le cadre de la zone d'aménagement concerté du Mont Chalats - Registre 21W194 Page 101 - Délibération
21W194 Page 102Parc des Impériaux - cession de terrain à la commune - Registre 21W194 Page 102 - Délibération
21W194 Page 103Adhésion de la commune à un syndicat intercommunal pour la gestion d'une fourrière de véhicules - Registre 21W194 Page 103 - Délibération
21W194 Page 106Approbation d'une convention relative à l'utilisation de locaux scolaires - Registre 21W194 Page 106 - Délibération
21W194 Page 107Classe spécialisée d'amblyopes - demande de subvention - Registre 21W194 Page 107 - Délibération
21W194 Page 108Règlement d'un sinistre - acceptation d'une indemnité d'assurance - Registre 21W194 Page 108 - Délibération
21W194 Page 109Immeuble communal - approbation d'un bail de location - Registre 21W194 Page 109 - Délibération
21W194 Page 110Décision modificative de crédits au titre de l'exercice 1980 - Registre 21W194 Page 110 - Délibération
21W194 Page 111Subvention à divers organismes - et désignation de 3 délégués - Registre 21W194 Page 111 - Délibération
21W194 Page 112Restaurants scolaires - modification des tarifs - Registre 21W194 Page 112 - Délibération
21W194 Page 113Restaurants scolaires - approbation d'une convention avec le ministère de l'éducation - Registre 21W194 Page 113 - Délibération
21W194 Page 114Centres de loisirs - participation financière des familles - Registre 21W194 Page 114 - Délibération
21W194 Page 115Conservatoire de musique - droit d'inscription - Registre 21W194 Page 115 - Délibération
21W194 Page 116Piscine - droit d'entrée - Registre 21W194 Page 116 - Délibération
21W194 Page 117Approbation d'une convention avec les autos-écoles - Registre 21W194 Page 117 - Délibération
21W194 Page 118Rénovation de l'éclairage dans différentes écoles - approbation du dossier d'exécution - Registre 21W194 Page 118 - Délibération
21W194 Page 119Travaux d'amélioration aux collèges Corot et Beausoleil - participation financière de la commune - Registre 21W194 Page 119 - Délibération
21W194 Page 120Octroi d'une gratification exceptionnelle à des agents communaux titulaires de la médaille d'honneur départementale et communale - Registre 21W194 Page 120 - Délibération
21W194 Page 121Missions - Registre 21W194 Page 121 - Délibération
21W194 Page 122Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant - avis du conseil municipal - Registre 21W194 Page 122 - Délibération
21W194 Page 123Plan de référence communal - Registre 21W194 Page 123 - Délibération
21W194 Page 124Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W194 Page 124 - Délibération
21W194 Page 125Communications diverses - Registre 21W194 Page 125 - Délibération
21W194 Page 126Motion - Registre 21W194 Page 126 - Délibération